Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT FRAIS – TOUT FAIT – EN TOUTES SAISONS.
IMPORT DIRECT SERVICE EURL

Numéro de dépôt :
3374378
Date de dépôt :
05/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
05/08/2015
TOUT FRAIS – TOUT FAIT – EN TOUTES SAISONS. de IMPORT DIRECT SERVICE

Présentation de la marque TOUT FRAIS – TOUT FAIT – EN TOUTES SAISONS.

Déposée le 5 août 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) IMPORT DIRECT SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « TOUT FRAIS – TOUT FAIT – EN TOUTES SAISONS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) IMPORT DIRECT SERVICE domicilié(e) LE PETIT GAUCHIN,62130 GAUCHIN VERLOINGT - 62130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 533 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMPORT DIRECT SERVICE domicilié(e) LE PETIT GAUCHIN,62130 GAUCHIN-VERLOINGT - 62130 - France.

La marque TOUT FRAIS – TOUT FAIT – EN TOUTES SAISONS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT FRAIS – TOUT FAIT – EN TOUTES SAISONS. est expirée depuis le 5 août 2015.

IMPORT DIRECT SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : SINSKI , SUNVALLEE , I.D.S. IMPORT DIRECT SERVICE , IDS , TESUN , METS LA PRESSION SUR TON ADVERSAIRE , C, Zon , Légum'Box


IMPORT DIRECT SERVICE EURL - LE PETIT GAUCHIN,62130 GAUCHIN VERLOINGT - 62130 - France - SIREN 434533451


IMPORT DIRECT SERVICE - LE PETIT GAUCHIN,62130 GAUCHIN-VERLOINGT - 62130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Viande – poisson – volaille – gibier. Fruits et légume frais. Sandwiches pizzas crêpes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.